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Le blog de Ddalle

Des articles pratiques sur la conduite d'une opération de construction, du programme à la garantie de parfait achèvement.

Réception avec ou sous réserves : ce que ça implique

Réserves, délais de levée, retenue de garantie, garanties qui démarrent : ce que change une réception avec réserves pour le maître d'ouvrage et l'entreprise, textes à l'appui.

Outil d'aide, sans valeur de conseil juridique. Chaque référence porte sa date de contrôle et sa source ; à confronter aux textes en vigueur sur Légifrance.

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