L'arbre du projet
ACT
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Les pièces du DCE
Attendues selon votre opération
Pièces de procédure
Avis de publicité
Règlement ou lettre de consultation
Pièces de candidature
Acte d'engagement
Justification du mode de dévolution
Pièces contractuelles
CCAP
CCTP
Programme
Plans
DPGF
BPU et DQE
Planning prévisionnel
Cadre de mémoire technique
Sécurité et santé
Coordination SPS et PGC
Diagnostics et études
Repérage amiante avant travaux
Repérage plomb
Diagnostic PEMD
Étude géotechnique
Diagnostic structurel de l'existant
Contrôle technique (RICT)
Notices sécurité incendie et accessibilité
Autorisation d'urbanisme et prescriptions
Arrêté à annexer
Prescriptions patrimoniales
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