L'arbre du projet

Qui doit quoi, phase par phase

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Maître d'ouvrage

Public : État, collectivités et établissements publics, mais aussi organismes privés soumis au Code de la commande publique (SEM, organismes HLM…).

Public Privé

Nature de l'opération

Construction neuve Réhabilitation

Établissement recevant du public ?

Oui Non

Comprend des logements ?

Non Logement individuel Logements collectifs

Hauteur > 28 m, portée > 40 m, porte-à-faux > 20 m, fondations > 30 m ou reprise en sous-œuvre > 5 m ?

Cas visés à l’art. R125-17 CCH ; cas supplémentaires en zone sismique.

Oui Non Je ne sais pas

Mode de dévolution

Entreprise générale Lots séparés Conception-réalisation Marché global

Montant estimé des travaux HT

Seuils 2026-2027 : dispense depuis le 1er avril 2026 (R2122-8), seuil européen au 1er janvier 2026. Sources dans les textes de référence.

Moins de 100 000 € HT De 100 000 € à 5 404 000 € HT 5 404 000 € HT ou plus

Forme de prix

Forfaitaire Prix unitaires Mixte

Études d'exécution confiées au maître d'œuvre

Aucune Partielle Complète

Mission OPC confiée au maître d'œuvre ?

Oui Non

Mettre à jour

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PROG

Données d'entrée du maître d'ouvrage

4 livrables · 0 obligatoire

Tous MOA MOE Entreprises Tiers

En attente

Programme

MOA

En attente

Enveloppe financière prévisionnelle

MOA

En attente

Relevés et état des lieux

MOA

En attente

Régime d’autorisation d’urbanisme déduit

Caractéristiques du projet à renseigner

MOA

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